À l’exclusion de : - spondyloplastie de 2 ou de 3 vertèbres, par voie transcutanée avec guidage scanographique (LHMH182) - spondyloplastie de 2 vertèbres par implant intracorporéal par voie transcutanée, avec guidage scanographique (LHMH648) - spondyloplastie de plus de 2 vertèbres par implant intracorporéal par voie transcutanée, avec guidage scanographique (LHMH780) Indication : les indications doivent être conformes aux indications figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale Environnement : conforme aux conditions particulières d’utilisation figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale ; l’indication doit être posée par une équipe multidisciplinaire d’au moins deux des trois disciplines suivantes : chirurgie du rachis, radiologie interventionnelle et rhumatologie ; un oncologue sera impliqué dans tous les cas pour l’indication néoplasique ; les dimensions cliniques, radiologiques et psychiques du patient doivent être prises en compte avant toute intervention Facturation : conforme au respect de spécifications techniques, conditions particulières de prescription et d’utilisation figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale ne peut pas être facturé avec : – un code du sous-paragraphe 19.01.09.02 – guidage radiologique (YYYY033) Anesthésie (GELE001)
ATIH — CCAM descriptive à usage PMSI 2026, liste analytique (version 2, 24/07/2026), CCAM 2026 v2 (CCAM V84).