Indication : les indications doivent être conformes aux indications figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale Environnement : conformes à l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale Formation : conformes à l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale Recueil prospectif de données : tenue d’un registre Facturation : - le tarif prend en compte le guidage échoendoscopique, le contrôle endoscopique et l’éventuel contrôle radiologique - Prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L. 162-1-7 et D. 162-25-1 du Code de la sécurité sociale Anesthésie (GELE001)
ATIH — CCAM descriptive à usage PMSI 2026, liste analytique (version 2, 24/07/2026), CCAM 2026 v2 (CCAM V84).