On entend par plan de libération occlusale un dispositif rigide, réalisé sur mesure, recouvrant la totalité de l’arcade concernée, maxillaire ou mandibulaire Ne relèvent pas de cet acte les orthèses réalisées en résine souple ou semi-rigide Facturation : dans le cadre d’une prise en charge thérapeutique globale des dysfonctions temporo-mandibulaires (DTM) ou du bruxisme. – Est facturable pour une seule arcade, maxillaire ou mandibulaire. – N’est facturable qu’une seule fois dans le cadre d’un même épisode algique
ATIH — CCAM descriptive à usage PMSI 2026, liste analytique (version 2, 24/07/2026), CCAM 2026 v2 (CCAM V84).