Prélèvement de cellules mononucléées par cytaphérèse, pour immunothérapie par CAR-T cells [cellules T à récepteur antigénique chimérique] autologues Indication : Dans les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge du produit de santé, - au titre de la liste en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et figurant dans l’avis relatif au produit de santé émis par la commission de la Haute autorité de santé mentionnée à l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale ; - au titre des articles L. 162-22-7, L. 162-16-5-1-1 et L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale Environnement: conformément aux arrêtés en vigueur limitant l’utilisation de médicament de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues Recueil de données: conformément aux arrêtés en vigueur subordonnant la prise en charge du médicament par l’assurance maladie au recueil et à la transmission de certaines informations relatives à sa prescription, en application de l’article L. 162-17-1-2 du code de la sécurité sociale
ATIH — CCAM descriptive à usage PMSI 2026, liste analytique (version 2, 24/07/2026), CCAM 2026 v2 (CCAM V84).